Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MIELOIS
Monsieur CAILLAUDAUD André

Numéro de dépôt :
3385005
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2015
LE MIELOIS de CAILLAUDAUD André

Présentation de la marque LE MIELOIS

Déposée le 3 octobre 2005 par monsieur CAILLAUDAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MIELOIS »

Le déposant est monsieur CAILLAUDAUD André domicilié(e) FEYTIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés domicilié(e) 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIELOIS est expirée depuis le 3 octobre 2015.

CAILLAUDAUD André a également déposé les autres marques suivantes : A LA POINTE DU GOUT , Croq An Gout , PORC CUL NOIR DE SAINT YRIEIX , BIO & BON , Les savoirs d'antan , Cul-Noir , A LA POINTE DU GOUT DES PRODUITS SELECTIONNES POUR LEUR GOUT DÛ A UNE FABRICATION TRADITIONNELLE , Porc Cul-Noir , BON & BIO , Porc cul noir de Saint Yrieix


Monsieur CAILLAUDAUD André - FEYTIAT - France


Maître Jean-Pierre BENOÎT Avocat en Droit des Sociétés - 1, Cours Bugeaud,87000 LIMOGES - 87000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

– gelées, confitures, charcuteries, salaisons, conserves de viandes. – pâtisserie, confiserie, miel, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie. – publicité en ligne sur un réseau informatique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).